Conseil communal de Chaudfontaine

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Ordre du jour (séance publique)

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2017

2. Prise d'acte et acceptation de la démission d'un Conseiller communal-Echevin

3. Validation d'un avenant au pacte de majorité – Remplacement d'un Echevin

4. Prestation de serment d'un Echevin

5. Désignation d'un Conseiller communal en remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire

6. Vérification, validation des pouvoirs d'un Conseiller communal suppléant et installation en remplacement d'un Conseiller communal en congé de maternité

7. Prestation de serment d'un Conseiller communal

8. Désignations au sein d'institutions tierces en remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire

9. Démission d'un Conseiller de l'action sociale – Prise d'acte et acceptation

10. Désignation d'un Conseiller de l'action sociale

11. Situation de l'administration et des affaires de la commune - Article L 1122-23 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

12. Budget communal pour l'exercice 2018

13. Gestion dynamique de la dette - Délégation au Collège communal

14. Modification du règlement communal sur l'octroi de subsides aux associations

15. Contrôle de l'octroi des subsides communaux pour l'exercice 2016

16. Octroi de subsides communaux pour l'exercice 2018

17. Dotations à la Zone de Police SECOVA pour l'exercice 2018

18. Centimes additionnels communaux au précompte immobilier

19. Taxe additionnelle communale à l'impôt pour les personnes physiques

20. Budget 2017 du CPAS - Modification budgétaire n°3 du service ordinaire – Décision

21. Budget 2018 du CPAS  – Services ordinaire et extraordinaire – Décision

22. Octroi d'un subside au Royal Club Gymnique Espoir Beaufays ASBL pour achat de matériel

23. Convention de mise à disposition d'un terrain communal en faveur du Tennis Club d'Embourg – Modification       

24. Octroi d'un subside au Tennis Club d'Embourg pour la construction d'un terrain de padel-tennis 

25. Marché public – Acquisition de matériel sportif pour la nouvelle salle de gymnastique attenante à l'école du Val : estimation, conditions et mode de passation du marché

26. Convention pour l'installation de balisage automatique pour le terrain de football de VAUX-SOUS-CHEVREMONT et pour l'ancien terrain de hockey d'EMBOURG 

27. Approbation du règlement d'ordre intérieur de la Maison Communale d'Accueil de l'Enfance à VAUX-SOUS-CHEVREMONT

28. Schéma de Développement de l'Arrondissement de LIEGE (SDALg)  

29. Actions locales relatives à la prévention des déchets – Mandat à INTRADEL pour l'année 2018  30. Correspondance et notifications

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